Déposée le 17 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CESSOT DECORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARABESQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-34 du 23 août 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CESSOT DECORATION domicilié(e) 14, rue Croix la Comtesse, B.P. 69, 28403 Nogent Le Rotrou Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 892 968 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAMBERT - France.
La marque ARABESQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CESSOT DECORATION S.A.R.L. - 14, rue Croix la Comtesse, B.P. 69, 28403 Nogent Le Rotrou Cedex - France - SIREN 380892968
CABINET LAMBERT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-07
Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34
Tringles de rideaux, tringles pour tapis, accessoires de tringles à savoir: crochets, gonds et embrasses non en matière textile, anneaux de rideaux, attaches rapides, glands, tendeurs, poulies de bas, drisse, lance rideaux, embase, collier, tube support, embout, attache anneau, rail pour tringles, garniture de poulie, patte de croisement, porte embrasse, bandes de seuil, plaques de propreté, corde de rampe, tringles à tableaux, stores. Embrasses en matière textile; stores. Rubans et lacets, boutons, crochets et illets, galons, glands
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ARABESQUE"
